Compliance Operating System
for regulated Europe.
NORMA LABS construit une architecture RegTech pour industrialiser la conformité européenne : sources réglementaires, obligations, contrôles, workflows, preuves, audit trails et exports dans un même système opérationnel.
Qu’est-ce qu’un Compliance Operating System ?
Un Compliance Operating System est une architecture logicielle qui permet de transformer la conformité en processus structuré, traçable et exécutable.
Dans les organisations régulées, la conformité est souvent dispersée entre fichiers, outils métiers, emails, référentiels internes et exports manuels. NORMA LABS propose une approche différente : centraliser la chaîne de conformité dans un système qui relie les sources réglementaires, les obligations, les contrôles, les décisions, les preuves et les exports.
Une plateforme pour passer du texte réglementaire à l’exécution opérationnelle.
Le Compliance Operating System de NORMA LABS repose sur une architecture commune qui permet de traiter plusieurs cadres réglementaires sans multiplier les outils fragmentés.
Regulatory Knowledge
Structurer les textes, articles, obligations, périmètres, domaines, sources officielles et liens vers les contrôles attendus.
Rules Engine
Appliquer des règles explicites, déterministes et versionnées lorsque le cadre réglementaire permet une logique d’évaluation structurée.
Control Engine
Relier chaque obligation à des contrôles, statuts, critères, justificatifs attendus, écarts et actions de remédiation.
Workflow Layer
Organiser les validations, revues, responsabilités, étapes de contrôle et interactions entre conformité, risque, sécurité et métiers.
Evidence Layer
Conserver des preuves datées, hashées, contextualisées, reliées à la source, au moteur, au ruleset et à la validation humaine.
Export Layer
Préparer des restitutions exploitables pour le contrôle interne, l’audit, les autorités, les comités risques ou les équipes opérationnelles.
Une chaîne commune pour plusieurs réglementations européennes.
DORA, AI Act, MiCA, PSR/PSD3, AML/LCB-FT, CRA et NIS2 n’ont pas les mêmes objets juridiques. Mais les équipes régulées doivent toujours structurer, contrôler, justifier, valider et prouver.
REGULATORY_SOURCE EU regulation
OBLIGATION_MODEL structured
CONTROL_STATUS assessed
WORKFLOW review_required
AI_DECISION No
HUMAN_VALIDATION Required
EVIDENCE_LAYER enabled
EXPORT_STATUS audit-ready
La conformité européenne devient trop complexe pour rester fragmentée.
Les nouvelles réglementations européennes créent une pression opérationnelle continue : plus de textes, plus d’obligations, plus de contrôles, plus de preuves et plus de responsabilité.
Norma Core alimente les produits opérationnels.
NORMA LABS sépare le socle d’architecture de la couche produit. Norma Core structure la logique commune. CUSTOR 28 expose cette logique dans des modules utilisables par les équipes.
Norma Core
Le socle commun : obligations, règles, contrôles, preuves, audit trails, exports et versioning.
CUSTOR 28
La couche produit : modules DORA, REGISTRE 28, BOLD, AI Act, MiCA, PSR, AML, CRA et NIS2.
Human validation
L’IA assiste. Les règles structurent. Les équipes compétentes valident. La responsabilité reste humaine.
Compliance needs an operating system, not another spreadsheet.
NORMA LABS construit l’architecture. CUSTOR 28 expose les modules opérationnels. Regulatory Evidence devient la couche de preuve qui rend la conformité démontrable.